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Mentions Légales

Informations légales relatives au site Paranova.ma

1. Informations sur l'Éditeur du Site

Le site internet www.Paranova.ma est édité par :

Raison Sociale [Nom de votre société]
Forme Juridique SARL / SARL AU
Capital Social [Montant du capital] DHS
RC [Numéro de Registre de Commerce]
ICE [Numéro ICE]
IF [Numéro d'Identification Fiscale]
TP [Numéro de Taxe Professionnelle]
Siège Social [Adresse complète du siège social]
Téléphone [Numéro de téléphone]
Email [Adresse email de contact]
Directeur de Publication [Nom du directeur de publication]

2. Informations sur l'Hébergeur

Le site www.Paranova.ma est hébergé par :

Hébergeur [Nom de l'hébergeur]
Adresse [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone [Téléphone de l'hébergeur]
Site Web [Site web de l'hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.Paranova.ma (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, dénominations, marques, logos, charte graphique, design, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de l'éditeur du site ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur au Maroc et par les conventions internationales applicables.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un des éléments qui le composent, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi marocaine n°2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, republication ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite du titulaire concerné, est interdite.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément à la Loi marocaine n°09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, nous vous informons que les données personnelles collectées sur ce site font l'objet d'un traitement automatisé.

Finalités du traitement :

  • Traitement et livraison des commandes
  • Gestion de la relation client et service après-vente
  • Envoi d'informations commerciales et newsletters (avec votre consentement)
  • Amélioration de l'expérience utilisateur et personnalisation du site
  • Respect des obligations légales et réglementaires

Vos droits :

En application de la loi n°09-08, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par email à l'adresse suivante : [email de contact] ou par courrier postal à l'adresse du siège social mentionnée ci-dessus.

Les données personnelles collectées sont conservées pour la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et conformément aux dispositions légales en vigueur.

Sécurité :

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, notamment pour empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

5. Politique Relative aux Cookies

Le site www.Paranova.ma utilise des cookies afin d'améliorer votre expérience de navigation et de nous permettre de mieux comprendre vos besoins et centres d'intérêt.

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la consultation d'un site internet. Il permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité du cookie.

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  • Cookies de performance : nous aident à mesurer l'audience et à analyser la navigation
  • Cookies de fonctionnalité : permettent de mémoriser vos préférences de navigation
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Gestion des cookies :

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6. Limitation de Responsabilité

L'éditeur du site s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.Paranova.ma. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

Le contenu du site ne constitue en aucun cas un avis médical ou pharmaceutique. Pour toute question relative à votre santé ou à l'utilisation des produits vendus sur le site, nous vous recommandons de consulter un professionnel de santé qualifié (médecin, pharmacien).

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, quelle qu'en soit la cause. Il ne peut non plus être tenu responsable des dommages résultant de l'achat ou de l'utilisation des produits vendus sur le site.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur politique de confidentialité.

7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. En cas de litige ou de différend relatif à l'interprétation, l'exécution ou la validité des présentes mentions légales, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du Royaume du Maroc, seuls compétents pour en connaître.

8. Conditions Générales de Vente (CGV)

Les conditions générales de vente applicables à toute commande passée sur le site www.Paranova.ma sont accessibles à tout moment via la page « CGV » accessible depuis le pied de page du site.

Le fait de passer commande sur le site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, aux conditions générales de vente ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter :

Par Email

HamzaMh095@gmail.com

Par Téléphone

+2126 90 02 80 21

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